NEWAVE
Présentation de la marque NEWAVE
Déposée le 18 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEWAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NEWAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NEWAVE arrivera à expiration en date du 18 janvier 2029.
DELTA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396528 - Publication au BOPI 2009-01-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568472 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2018 n°2699467 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-11-29